VOS PAPIERS

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

VOS PAPIERS

Message  sergio cbs44 le Jeu 28 Juil - 17:04

Bonjour la compagnie
je me bat avec la préfecture depuis plusieurs mois au sujet de mes cartes grise,qui n'ont pas le bon genre
j'en ai reçu plusieurs, mais je n'y comprends vraiment rien
" />

j'ai fournis les barrés rouge pour chaque machine
les XL sont en MTT1
les deux SL en MTL
et pour finir la CBS3 en MTT2
ils prennent vraiment les gens pour ce qu'ils ne sont pas
donc résultat démerdez-vous
a+sergio qui pars en vacances au pays des Bigorneaux

_________________
" />

sergio cbs44

Nombre de messages : 7171
Age : 56
Localisation : pays des Bigorneaux, sous le goémon
Date d'inscription : 28/11/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOS PAPIERS

Message  eldorado le Jeu 28 Juil - 17:36

Bonjour Sergio,

il y a plein de gars à qui arrive cette mésaventure...
C' est le grand souk dans les préfectures, les préposées se perdent dans la législation...

https://fr.answers.yahoo.com/question/index?qid=20071130114950AAEU2OO

Passe de bonnes vacances, tu reverras cela à la rentrée...

A+,
Eldorado.

eldorado

Nombre de messages : 7972
Date d'inscription : 03/04/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOS PAPIERS

Message  sergio cbs44 le Jeu 28 Juil - 17:47

oui a rien n'y comprendre
ça va resté comme ça
j'en ai marre de faire des aller et venue en préfecture
merci pour les vacances,comme dit la chanson "je n'ai pas changé d'adresse"
a+sergio

_________________
" />

sergio cbs44

Nombre de messages : 7171
Age : 56
Localisation : pays des Bigorneaux, sous le goémon
Date d'inscription : 28/11/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOS PAPIERS

Message  eldorado le Jeu 28 Juil - 18:05

Re, Sergio !

Le souci, c' est que ces papiers ne sont pas conformes, pour les Xl et CBS en tout cas, et théoriquement, tu ne peux pas rouler avec.
Si j' ai bien compris, les préposées de la préfecture ne veulent rien entendre à tes demandes de rectification.
Adresse toi au Défenseur des droits, c' est gratuit et réellement efficace, tu lui fournis les éléments en copie, y compris les références des textes législatifs (voir ci-dessus) et il s' occupera du reste...

http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/7334-saisir-le-mediateur-de-la-republique-conditions-et-demarches

A+,
Eldorado.

eldorado

Nombre de messages : 7972
Date d'inscription : 03/04/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOS PAPIERS

Message  cbx le Jeu 28 Juil - 18:33

Les employés des préfectures sont plus ou moins obtus; parfois le simple fait de s'adresser à une autre sous-préfecture - à priori possible hors de son département désormais - solutionne le pb.

Un autre pb que je vois est que si tu veux vendre ces mobs, le futur conducteur devra avoir le permis moto "grosses cylindrées"; et p'têt même que c'est ton cas ???

cbx

Nombre de messages : 1330
Date d'inscription : 10/06/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOS PAPIERS

Message  sergio cbs44 le Jeu 28 Juil - 18:40

alors là je m'en fou royalement
je sortirai mon papier MTL indiquant que ces machines font moins de 15cv
épicestout
a+sergio

_________________
" />

sergio cbs44

Nombre de messages : 7171
Age : 56
Localisation : pays des Bigorneaux, sous le goémon
Date d'inscription : 28/11/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOS PAPIERS

Message  eldorado le Jeu 28 Juil - 20:11

Il est remonté grave, là, Sergio !.. Cool

C' est vrai que c' est gonflant, d' autant que depuis le temps que cela dure, on peut s' étonner qu' il n' y ait pas eu de directives plus précises dans les préfectures...
Je rejoins CBX, en cas de revente, cela peut être un souci...

A+,
Eldorado.

eldorado

Nombre de messages : 7972
Date d'inscription : 03/04/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOS PAPIERS

Message  jeffy65 le Jeu 28 Juil - 22:46

Salut les monomaniacs!!!!!!!
Nous aussi avec les RD on rencontre ce genre de problème lors des changement de carte grise.Avec le "barré rouge" ou certificat de conformité et l'article de loi suivant:
l'article L.311-1 du Code de la route prévoit en son article 4-10 que «les motocyclettes qui, avant le 5 juillet 1996, étaient considérées comme motocyclettes légères ou qui avaient été réceptionnées comme telles restent classées dans ces catégories après cette date » et « les véhicules à deux roues à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm3 mis en circulation sous le genre « vélomoteur » avant le 1er mars 1980 sont considérées comme des motocyclettes légères ».
on arrive à avoir gain de cause.
http://as3-rdx-club.clicforum.fr/t1100-immatriculation-et-permis.htm?q un peu de lecture pour donner des idées aux futurs acquéreurs ayant ce genre de soucis.
Pour ma part il y a 4 ans j'ai pu avec simplement le "barré rouge" ou certificat de conformité demandé chez Honda France avoir la carte grise de mon CG en MTL alors que l'ancien propriétaire l'avait en MTT2.
Jeff

jeffy65

Nombre de messages : 227
Age : 47
Localisation : (65)
Date d'inscription : 10/01/2011

http://as3-rdx-club.ze-forum.com/portal.php

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOS PAPIERS

Message  eldorado le Jeu 28 Juil - 23:54

Salut Jeff !

Chaud, le forum des AS-RD, dis donc... Cool
C' est vraiment le bazard cette histoire de carte grise, à croire qu' ils confondent Kw, chevaux fiscaux et chevaux vapeur... Laughing
Bon, Sergio devrait quand même s' en sortir.

A+,
Eldorado.

eldorado

Nombre de messages : 7972
Date d'inscription : 03/04/2010

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOS PAPIERS

Message  chap 53 le Ven 29 Juil - 11:09

salutatous

en effet c 'est le bazar dans les préfectures pour obtenir la bonne carte grise
j 'ai pu faire immatriculer ma S3 en MTL mais il a fallu bagarrer car ils voulait l 'immatriculer en MT1 ! j 'ai meme eu droit au chef du service pour finir par leur faire comprendre ce qu 'est un mono 125 de moins de 15 cv
l 'ancien proprio de ma s3 l 'avait fait immatriculer en 2009 en VELO !
faut pas se démonter et avec perseverance on doit pouvoir obtenir la bonne immatriculation
A+
Chap

chap 53

Nombre de messages : 479
Localisation : Limoges 87
Date d'inscription : 29/11/2015

Revenir en haut Aller en bas

Re: VOS PAPIERS

Message  Contenu sponsorisé Aujourd'hui à 21:01


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum