obtenir carte grise collection MaJ 19 mars 2024 en page 3

PHILBOIS a écrit:

Julio ! a écrit:Salut a tous, nouvelle galère... je suis a l'étape de la carte grise. Je vous explique ma situation avant de me faire tabasser par les fans de la FFVE: Le cadre ma été donné. La carte grise a à mon avis été barrée puis perdue. La moto est donc aux yeux de la loi, a l'ancien proprio. Mais ce n'est pas tout ,J'ai eu des informations grâce à nos amis les poulets: Nom Prénom Adresse du mec. La moto a changé d'immatriculation entre temps ! (fiv je crois les nouvelles). En soit la carte grise est nulle part mais faire une attestation a la FFVE alors que je sais comment s'appelle et ou est le mec.. Légal ? Cela voudrait dire que j'aurais très bien pu voler une vieille moto et faire une attestation, puis me barrer avec... un peu facile quand même... J'ai deja essayé de contacter ce type mais aucune réponse.. qui voudrait se faire chier pour un gosse de 16 ans ? Donc, sois la merveilleuse communauté des timonos aurait une solution magique, sois je me retrouve un cadre avec cg... Si quelqu'un en aurait un je suis ouvert a tout proposition j'en ai marre de voir passer mes copains en 125 devant chez moi... J'attends vos retours, merci a tous ! Contactez moi en MP !(échange petites pieces aussi )

Si je poste dans la mauvaise rubrique dites le moi ou une erreur quelconque ...

règle incontournable NE JAMAIS ACHETER UNE MOTO  DE PLUS DE 50 cc SANS CARTE GRISE même si elle est belle et pas chère, on ne pourra jamais la faire immatriculer, sauf à racheter un cadre etc.......  exception faite pour un 49.9 cc qui n'a jamais connu d'immatriculation

Bonjour à tous,

Pas trop d'accord avec toi PHILBOIS
Cette année j'ai récupérer une 125 de 1980 sans carte grise, j'ai effectuer toutes les démarches, attestation de conformité auprès de Honda France, FFVE et ANTS et au bout de 6 mois (très long à cause des confinements),  j'ais reçu le carton en véhicule de collection.
Comme quoi, c'est possible.


Je précise  que la FFVE ne délivre qu'une attestation qui servira à monter un dossier auprès de l'ANTS afin d'obtenir une carte grise de collection. Certes cette attestation et un bel atout pour le dossier ANTS mais elle ne  génère pas à elle seule l'obtention de la carte grise auprès de l'ANTS  
En gros,  c'est par parce que tu as obtenu une attestation de la FFVE, que tu aura  forcement la carte grise.

La première étape:

Aller sur le site de la FFVE , télécharger le dossier, l'imprimer, remplir tous bien comme il faut, une fois complet avec photos, chèque ….... , l'envoyer par voie postal.  
Je conseil de bien vérifier deux fois que le dossier soit bien rempli et complet car sinon c'est retour  à l'expéditeur  et ensuite il repart dans le bas de la file d'attente.
Il y a beaucoup de demande et la personne qui traite les dossiers travail en télétravail.
Si tous est ok, l'attestation vous sera envoyée par mail.

Ensuite deuxième étape:
Aller sur le site de L'ANTS:

Se connecter sur le site : immatriculation.ants.gouv.fr
Dans espace véhicule cliquer sur "faire une autre demande concernant 1 véhicule"
Dire "non" si on vous demande d'être assisté
Ensuite cliquer sur catégorie "signaler un changement sur la situation de mon véhicule"
Puis sous-catégorie "modification d'une mention ou d'un usage (collection,...)"
Dans préciser votre demande, vous écrivez : je souhaite un certificat d'immatriculation collection
Vous joignez toutes les pièces nécessaires
Si le numéro d'immatriculation ne passe pas, vous remplacez par : catégorie" immatriculer pour la 1ère fois 1 véhicule en France"
Ensuite sous-catégorie "immatriculation d'un véhicule d'occasion (acquis à l'étranger ou démuni d'une immatriculation au format SIV)"
ET BASTA
Si tous est ok , il n'y à pas de raison. Sa a fonctionné pour d'autre et moi, y a pas de raison que ça ne fonctionne pas pour les futures demande.
C'est une démarche chiante et longue, mais des fois, ça vaut le coup de se sortir les doigts du cul………..

Bonjour à tous

Luigi63, quand tu parles du dossier FFVE, avais tu toutes les informations ?
comme par exemple l'ancienne immatriculation ?
quel document de vente avais tu ?
un certificat de cession ou une simple déclaration de vente ?
le vendeur était il le titulaire de la dernière carte grise ?
tous ces éléments peuvent favoriser ou ... pas l'obtention de l'attestation FFVE
c'est intéressant de bien connaitre comment on peu avoir cette attestation

A+
pit

Salut pit900z

Quand j'ai récupérer cette moto, c'était une sortie de grange
Elle m'a été donné par un ami, elle n'avait aucun document, ni plaque d'immat.
Il y avait seulement la plaque des mines

Pour la FFVE pas besoin de certificat de vente ou session , ce genre de document il les faudra pour le dossier ANTS

Télécharge le dossier sur le site de la FFVE, la plupart des renseignements qui faut remplir se trouve sur la RTM pour les caractéristiques.
Il faudra joindre des photos de la moto, numéro moteur et N° de série plaque des mines…….
C'est chiant, mais faisable.
A cela j'ai rajouté une lettre expliquant l'état de la moto.

Si tu veut plus de précision, laisse moi ton tel en MP et je t'appel

Pour le document de la FFVE je suis d'accord avec toi, des photos de la moto de la palque etc... tu obtiens leur attestation, mais c'est ensuite que je ne comprends pas, comment l'ants réagira quand on leur dira qu'on a pas la carte grise de la moto

PHILBOIS a écrit:Pour le document de la FFVE je suis d'accord avec toi, des photos de la moto de la palque etc... tu obtiens leur attestation, mais c'est ensuite que je ne comprends pas,  comment  l'ants réagira quand on leur dira qu'on a pas la carte grise de la moto

Il me semble que Je l'ai assez bien expliqué dans la deuxième partie ants plus haut.
Quelques part, c'est la même démarche que pour immatriculé une mobylette

luigi63 a écrit:Salut pit900z

Pour la FFVE pas besoin de certificat de vente ou session , ce genre de document il les faudra pour le dossier ANTS

Pourtant dans la notice explicative voila ce qu'ils demandent :

Cas n°1) - Pas de carte grise ou carte grise délivrée avant le 1er avril 1950

- Copie du ou des certificats de cession établi(s) par l'ancien (ou les) précédents propriétaire(s) précisant le nom, prénom et adresse du cédant et les caractéristiques du véhicule (cf. modèle règlementaire), (Utilisez le document réglementaire Cerfa 13754 si possible – ou copie de la facture)
- Tout élément justifiant l'origine de propriété du cédant :
ancien N° d'immatriculation ou autre pièce officielle justificative,
ou déclaration sur l’honneur détaillant l’historique de la possession.

tu n'as joint aucun document concernant l'achat de ton véhicule ?

merci de ta participation,
je pense que ce sujet va en inéressé plus d'un.

A+
pit

Bonjour,

Je viens de re sortir la copie du Dossier pour la FFVE et effectivement j'ais dit une bêtise, j'ai joint avec un certificat de cession en indiquant le peux de renseignement que je disposer.
C'est à dire:
A/ numéro immatriculation du véhicule - rien
E/ numéro identification du véhicule - ok
B/ date de première immatriculation du véhicule - juste l'année dans mon cas 1980
D/ marque - ok
D2/ type - ok
J1/ genre - ok
D3/ dénomination commerciale - ok
Kilométrage inscrit au compteur - ok
Présence du certificat d'immatriculation - coché non et pour motif, véhicule sortie de grange.
Puis remplir les deux paragraphes suivant, ancien et nouveau propriétaire.
Mon dossier m'avait été retourné car il manquait effectivement un document prouvant une preuve de propriété et j'avais fait un chèque de 30.00€ au lieu de 60.00€

luigi63 a écrit:Mon dossier m'avait été retourné car il manquait effectivement un document prouvant une preuve de propriété

Du coup, qu'est-ce que tu as fourni comme preuve de propriété ?

Courrier de retour et attestation FFVE





Dossier ANTS:

Thierry84 a écrit:

luigi63 a écrit:Mon dossier m'avait été retourné car il manquait effectivement un document prouvant une preuve de propriété

Du coup, qu'est-ce que tu as fourni comme preuve de propriété ?

Un certificat de cession, regarde plus haut je le decrit

Pour mon cas, Voici donc toute les étapes pour obtenir une carte grise pour un véhicule acheter nue

En espèrent que ma démarche puisse motiver et aider certain…….

luigi63 a écrit:

Thierry84 a écrit:

luigi63 a écrit:Mon dossier m'avait été retourné car il manquait effectivement un document prouvant une preuve de propriété

Du coup, qu'est-ce que tu as fourni comme preuve de propriété ?

Un certificat de cession, regarde plus haut je le decrit

Pour ton certificat de session, tu l'as fait avec le dernier propriétaire de la moto  ou bien avec le propriétaire de la grange ?

Personnellement il m'est arrivé de récupérer une machine, sans pouvoir avoir de certificat de cession.
un ami a achetée une maison dans laquelle on a trouvé cette moto.
dans ce cas comment faire ?

on m'a déja conseillé de faire un certificat de complaisance

Merci d'avoir partagé tes documents, je pense que ta démarche va pouvoir aider les candidats à la CG Collection

A+
pit

pit900z a écrit:

luigi63 a écrit:

Thierry84 a écrit:

luigi63 a écrit:Mon dossier m'avait été retourné car il manquait effectivement un document prouvant une preuve de propriété

Du coup, qu'est-ce que tu as fourni comme preuve de propriété ?

Un certificat de cession, regarde plus haut je le decrit

Pour ton certificat de session, tu l'as fait avec le dernier propriétaire de la moto  ou bien avec le propriétaire de la grange ?

Personnellement il m'est arrivé de récupérer une machine, sans pouvoir avoir de certificat de cession.
un ami a achetée une maison dans laquelle on a trouvé cette moto.
dans ce cas comment faire ?

on m'a déja conseillé de faire un certificat de complaisance

Merci d'avoir partagé tes documents, je pense que ta démarche va pouvoir aider les candidats à la CG Collection

A+
pit

Je l'ai fait avec le propriétaire de la grange.
Avec plaisir

luigi63 a écrit:Je l'ai fait avec le propriétaire de la grange

Du coup, on peut tout aussi bien mettre le nom de son beau-frère ou de la boulangère du coin !
En tout cas, merci Luigi pour ce retour d'expérience.

Bonjour à tous,

Vue que ce post est régulièrement visité, il aurait été sympas d'apporter vos retours, positif ou négatif………
Merci.

Bjr;

Je suis en train de remettre sur pieds une Yam AT2 de 1972, véritable sortie de grange pour laquelle je n'ai aucun papier et pas de plaque d'immat. Je vais avoir l'occasion de tester la procédure FFVE.
Je reviendrai donner l'évolution.

Bonjour à tous,

Un autre retour d'expérience.

Même démarche que citée plus haut.

Le 28 mars 2021, achat d'un Honda 125 CG sans carte grise mais avec un certificat de vente.
Le 29 mars 2021 envoie du dossier à la FFVE.
Le 07 mai réception par mail de l'attestation FFVE
Le 08 mai dépose du dossier ANTS
Le 08 juin dossier accepter et règlement de la carte grise pour un montant de 35€76, ils ont encore augmenter.
Je devrais logiquement la recevoir en fin de semaine.

Environ deux mois et demis pour avoir le carton…….

Bonjour,

l' augmentation du prix des CG, cela a été la surprise du début d' année.

http://www.lerepairedesmotards.com/actualites/2021/hausse-cout-carte-grise-certificat-immatriculation-moto.php

A+,
Eldorado.

Effectivement, et ça commence à faire cher pour un mono……
Et puis les beau jours arrivent on vas pouvoir en profiter pour faire de bonne balade et en oublier le tarif d'une Carte grise

Salut à tous,
et sinon au lieu de passer par la FFVE pour l'attestation, l'ANTS me dit que ce peut aussi être une attestation délivrée par le constructeur. Y'en a qui l'on déjà demandée parmi vous ?
Si oui, je suis super preneur pour des infos (quel service contacter chez Honda, gratuit ou pas, délai, etc...).
Pour info c'est une brêle que j'ai depuis bien longtemps, avec carte grise à mon nom. je veux juste la passer en collection pour les quelques petits avantages que ça va me procurer.
Merci d'avance !

Bonjour skoi,

à ma connaissance, Honda fait payer son attestation et cher .
C' est cette obligation de passer par la FFVE qui pose question, quand on possède déjà la CG...

A+,
Eldorado.

Salut skoi,

Le post que j'ai crée, est à la base pour une machine dépourvue de carte grise.

Dans ton cas, tu indique que tu dispose d'une carte grise et en plus elle est à ton nom. Pour moi, je ne voie pas ce qui te gène, tu as tous les éléments en main.

Tu as juste besoin de crée un dossier sur l'ants pour faire passer ta carte grise en véhicule de collection …..

En ce qui concerne le CERTIFICAT DE CONFORMITE HONDA.

J'en ai eu besoin d'un l'an dernier pour une de mes moto.

Ma démarche:

- Demander un CERTIFICAT DE CONFORMITE auprès du service homologation Honda France par mail : homologation.france@honda-eu.com, a l'attention de Mme GOMES

- Objet du mail : Demande CERTIFICAT DE CONFORMITE
- Ecrire votre demande
- Joindre copie de la carte grise et plaque constructeur.
- Ne pas oublier de mettre votre adresse postale pour le retour courrier .

Un petit mois plus tard j'ai reçu, dans notre jargon" le barré rouge" et c'est GRATUIT, oui, oui, je n'ai rien eu à payer

Salut Luigi,

merci pour l' info.
De ce que j' ai pu en lire sur le site de Honda, c' était payant, 175 €...
Le fait qu' elle fut déjà immatriculée en France doit changer la donne.

A+,
Eldorado.

Oui c'est possible, ou sinon ils font payer maintenant.