Erreur carte grise MTT au lieu de MTL

Voici mon expérience pour résoudre le problème concernant les erreurs carte grise MTT au lieu de MTL.

Il y a quelque temps j'ai acheter une Honda125 Twin T1 avec la carte grise en MTT 1 (je sais ici c'est les mono, mais l'exemple peut servir....) c'est souvent que ce problème arrive pour cette moto car elle fait 16.5 ch din.
La loi aujourd'hui pour être classée en MTL  c'est 15 cv maxi au dessus c'est MTT 1 et MTT 2.

J'ai donc montée un dossier ANTS, autre demande, erreur carte grise.
Ils m'ont demander de leur fournir un certificat de conformité (le barré rouge)

J'ai donc fait la demande auprès de Honda France et j'ai reçu gratuitement quelques temps plus tard le fameux barré rouge avec le genre MTL.

Retour sur l'ANTS je joint le fameux document ainsi qu'un extrait de l'article R331-1 du code de la route qui stipule:

en paragraphe 4.9.1 Motocyclette légère : véhicule de la sous-catégorie L3e-A1 ; les motocyclettes qui, avant le 5 juillet 1996, étaient considérées comme motocyclettes légères ou qui avaient été réceptionnées comme telles restent classées dans ces catégories après cette date, à l'exception des véhicules à deux roues à moteur dont la cylindrée n'excède pas 50 cm ³ et dont la vitesse n'excède pas 45 km/ h munis d'un embrayage ou d'une boîte de vitesses non automatique qui sont des cyclomoteurs ; les véhicules à deux roues à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm ³ mis en circulation sous le genre " vélomoteur " avant le 1er mars 1980 sont considérés comme des motocyclettes légères ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette légère ne modifie pas le classement de celle-ci .
En gros c'est le genre qui prime sur la puissance.

Réponse ANTS: dossier refusé  ce certificat de conformité ne convenais pas à cette dame. j'ai bataillé x fois pour me faire entendre, rien à faire elle rejette mon dossier définitivement.
J'ai donc laisser baisser la pression et quelques semaines plus, je retente ma change en faisant exactement la même démarche sur l'ANTS et joins tous les documents, la carte grise, le certificat de conformité, et l'extrait de l'article R331-1 et la miracolo  , demande acceptée et j'ai reçu la nouvelle carte grise en MTL gratuitement.
Comme partout il y a les bon et les incompétents y compris dans le personnel de l'ANTS.

Revenons à nos mono.

Il y a tous juste un an j'ai acheter un bon vieux Honda 125 CBS 2 avec le même souci MTT au lieu de MTL.
Je fais ma demande de carte grise normale auprès de l'ANTS afin de la mettre à mon nom, démarche rapide et sans problème. Je reçois le fameux carton et je vois qu'ils sont bête et discipliné, le "genre" ils l'on laisser en MTT.
Ma démarche à été très simple car là, le problème de puissance ne se pose pas (12 ch).
Retour sur l'ANTS, autre demande, erreur carte grise et une petite lettre  que voici en exemple . j'ai reçu la nouvelle carte grise en MTL toujours gratuitement dan la foulée

salut Luigi63 et merci pour ta contribution
je rajoute ce post dans les sujets épinglés pour plus de visibilité.
A+
pit

Bonjour pit900z,

Merci à toi

Bonjour Eldorado,
C'est ça, tu as bien défini la chose....

si tu a le permis gros cube pourquoi changer ? si tu la pas la ok

mais si mtt1 tu peut montez en cylindrait !

sur les honda dax st70 donc 72cc la carte grise est en MTT1 du coup tu peut mettre un moteur de 350cb tranquille !
ou un moteur de dirt en 190 si il respect le volume sonore et dépasse pas les 34cv c'est homologué

les daxt st50 49cc sont en MTL du coup 124cc et 15cv max possible

ça change du 72cc de 4 ou 5cv 3 vitesse inverser comme en moto GP lol qu'a 70 km/h le moteur hurle !

je dis ça j'ai bien restaurer le moteur d'origine 72cc de mon dax

Avoir un permis gros cube ou pas, n'est pas la question.

Si MTT1 est inscrit à la place de MTL, pour une cylindré 125 cm3 de 15 ch, c'est une erreur administrative .

Mon expérience explique comment j'ai pu faire rectifier cette erreur.

Baloo a écrit: mais si mtt1 tu peut montez en cylindrait !

sur les honda dax st70 donc 72cc la carte grise est en MTT1 du coup tu peut mettre un moteur de 350cb tranquille !
ou un moteur de dirt en 190 si il respect le volume sonore et dépasse pas les 34cv c'est homologué  

Absolument pas; un Dax homologué avec un 72cc ne le sera plus avec tout autre moteur. Tout comme une machine homologuée avec un 500cc ne le sera plus avec un 350cc.
Faut pas confondre la carte grise qui n'est qu'un titre de circulation, avec l'homologation qui définit les caractéristiques du véhicule.

Salut cbx,

Oui c'est ça.
Le reste du texte de Baloo est tellement absurde que je n'ai pas voulu y répondre car ça n'a rien à voir avec le sujet de ce post.....

luigi63 a écrit:ça n'a rien à voir avec le sujet de ce post.....

mtl de 50 a 124.9 15cv max
mtt1 jusqu'à 34cv

ce que je voulait dire, il existe bien des 125 en 34cv